Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIATOM
SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES S.A.

Numéro de dépôt :
1107523
Date de dépôt :
20/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOVIATOM

Déposée le 20 février 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOVIATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES domicilié(e) 11, avenue d'Iéna 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SOVIATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOVIATOM est expirée depuis le 20 février 1989.

SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOVINAP , (Marque figurative) , PLASTINYL , PLASTIPRENE , SOVIFLEX , SFP , SOVIHT , 266 , TRAVYL , SOVITRESS


SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES S.A. - 11, avenue d'Iéna 75116 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Fils et câbles électriques isolés au polyvinyl compensé.